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Prométhée (le Journal)
Numéro 66, décembre 2006

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Quand la bourgeoisie dit « dialogue social »
la classe ouvrière comprend « collaboration de classes »

Le système bourgeois est non seulement en crise mais il est sérieusement contesté par ceux et celles qu’il exploite et opprime. Le 29 mai 2005, la classe ouvrière rassemblée rejetait la constitutionnalisation du capitalisme défendue par la droite et la direction du PS. Au printemps de cette année, l’union de la jeunesse et des travailleurs contraignait le gouvernement à retirer son contrat première embauche (CPE) qui avec le contrat nouvelle embauche (CNE) représentait une remise en cause du contrat à durée indéterminée (CDI).

Ce dernier exemple, où le gouvernement a tenté de passer en force, a provoqué un vent de panique dans les sphères dirigeantes de la bourgeoisie dont « l’existence n’est plus compatible avec celle de la société » (Marx et Engels, Le Manifeste du parti communiste). La tendance de la période actuelle est que cette dernière l’exprime de plus en plus ouvertement.

Il se murmure dans les hautes sphères « Plus jamais ça ! » ; d’autant plus que depuis une dizaine d’années le pouvoir pratique, avec le concours des directions des organisations syndicales, ce qui est présenté aujourd’hui comme une nouveauté : le diagnostic partagé avec le maximum de directions syndicales et le contrat privilégié entre « partenaires » sociaux au lieu de devoir légiférer. Ce qui a comme divine conséquence de masquer la responsabilité du gouvernement. Pour cela il est impératif pour lui de convaincre les directions syndicales, plus particulièrement celle de la CGT car c’est déjà le cas depuis des lustres pour celles de FO et de la CFDT, de s’intégrer au processus centré sur le grand consensus de la mondialisation. Mondialisation que le programme du PS veut « maîtriser » et que la direction de CGT, par la voix de Bernard Thibault, veut qu’elle « profite à tous » (Intervention au CCN du 27 septembre 2006).

Quelques rappels historiques significatifs

Ce retour historique se limitera à la période 1997-2002 quand la gauche plurielle cohabitait avec Jacques Chirac. Nous n’aborderons que deux sujets : les retraites et la réduction du temps de travail.

Créé en 2000, le Conseil d'orientation des retraites (COR) se présente comme « une structure pluraliste et permanente, associant des parlementaires, des représentants des partenaires sociaux, des experts et des représentants de l'État. Il a pour mission essentielle d'assurer le suivi et l'expertise concertée permanente de notre système d'assurance vieillesse et de faire des propositions » (http://www.cor-retraites.fr). Petit détail non négligeable, le COR fut créé dans le cadre des recommandations du Conseil européen de Lisbonne la même année. L’objectif est fort simple : recherche d’un diagnostic partagé prélude indispensable à l’élaboration d’une loi. Après la défaite de la gauche plurielle en 2002, le processus se poursuit et aboutit à la loi Fillon qui vit se lever contre elle un puissant mouvement de grève. Mouvement qui ne parvint pas à renverser la vapeur. De toute évidence l’obtention d’un diagnostic commun plomba l’action revendicative.

Voilà sûrement pourquoi aujourd’hui le rapport Chertier présente le COR comme le modèle à suivre car il « a ainsi permis de rapprocher les points de vue sur le diagnostic du système de retraites préalablement indispensable à la réforme. »

Les loi Aubry sur l’enterrement de la revendication des 35 heures furent mises en chantier par la conférence tripartite du 10 octobre 1997, une conférence du type de celle que Villepin vient de réunir le 14 décembre sur l’emploi et les revenus. Les lois Aubry fixèrent un cadre général et décidèrent de renvoyer leurs applications à des accords d’entreprises, c’est-à-dire au contrat entre partenaires sociaux (organisations patronales et syndicales) responsables. Comme par hasard, le même rapport Chertier préconise fortement le fait que la loi puisse « ouvrir le champ de la négociation collective. »

Ces brefs rappels historiques montrent d’une part que ce n’est pas d’aujourd’hui que le pouvoir cherche à intégrer les organisations syndicales à la casse des conquêtes sociales et d’autres part que le PS est plus efficace que l’UMP pour y parvenir.

Une modernisation du dialogue social…

Tel est le cœur du discours du 10 octobre 2006 de Jacques Chirac devant le Conseil économique et social (CES) dont le rôle est fixé par l’article 49 de la constitution de 1958 : « Le CES, saisi par le gouvernement, donne son avis sur les projets de loi, d’ordonnance ou de décret ainsi que sur les propositions de loi qui lui sont soumis. » Décidément la volonté de la bourgeoisie française d’intégrer les syndicats ne date pas d’aujourd’hui, mais dans la situation présente cet objectif devient une nécessité vitale, une question de survie.

Cherchant à se convaincre de la fin de la lutte des classes, le Président, avec des relents gaullistes, affirme : « Il faut sortir de la logique du conflit. » Equitable, il demande au patronat d’abandonner « une vision trop étroite des intérêts de l’entreprise » et aux syndicats de « se libérer d’une ancienne tradition excessivement protestataire. » Pour y parvenir le Président préconise d’adopter une culture de la négociation, du compromis et de la responsabilité.

Jacques Chirac ne cache pas ses intentions. Sur le plan économique, il faut dit-il assurer toute la « souplesse » possible aux entreprises ; ce que la candidate du PS, Ségolène Royal, appelle « agilité » et que le MEDEF, qui ne se présente pas directement aux élections, continue d’appeler « flexibilité. » Sur le plan politique, le Président se lamente car dit-il « La légitimité de l’alternance politique ne justifie pas non plus les logiques de table rase. »

La bourgeoisie clame sur tous les tons son besoin de stabilité dont la continuité politique et la cogestion seraient la garantie. Et si ce projet ne parvenait pas à s’imposer, il reste l’option répressive d’un Nicolas Sarkozy qui envisage que « au bout de huit jours de conflit dans une administration, une entreprise ou une université, l’obligation d’organiser un vote à bulletins secrets pour que la dictature des minorités violentes ne puisse plus imposer sa loi. » (Le Monde du 9 décembre 2006)

… dont la gestation est chaotique

Quand Jacques Chirac vante les mérites du dialogue social devant le CES, le Parlement discute d’une loi sur le même sujet qui se limite à une « concertation préalable avec les partenaires sociaux » durant laquelle ces derniers « font savoir au gouvernement » ce qu’ils souhaitent.

De son côté le Premier ministre réuni une conférence tripartite sur l’emploi et les revenus où il annonce que ce type de rencontre se déroulera désormais une fois par an réalisant ainsi une proposition du programme du PS. Mais pour que ce processus parvienne un jour à fonctionner il convient que les organisations syndicales y trouvent leur compte et plus spécialement la CGT pour qui ce type de pratique n’est pas encore naturelle. Un consensus national est en train de se dessiner sur la « sécurité sociale professionnelle », car comme l’écrit dans son livre Demain le changement Jean-Christophe Le Duigou, numéro 2 de la CGT, « Il n’est pas question d’ignorer la contrainte de compétitivité des entreprises. » En fait il s’agit purement et simplement d’accompagner les licenciements, de les masquer alors qu’ils sont une réalité pour des centaines de milliers de travailleurs. La référence à la Sécurité sociale constitue une authentique tromperie car cette dernière prenait de front l’économie capitaliste ; pour s’en rendre compte il n’y a qu’à rappeler les multiples agressions dont elle fut victime depuis les ordonnances gaullistes de 1967. Pour sa part cette « sécurité sociale professionnelle », si elle voit le jour, tendrait à rendre plus fluide l’exploitation de l’homme par l’homme. La seule revendication qui s’impose d’elle même c’est celle de la cinquième branche de la Sécurité sociale. Avec la maladie, l’accident de travail, la retraite et la famille, le chômage viendra compléter la protection sociale.

Force est de constater que Villepin a mis au centre de la conférence du 14 décembree la revendication essentielle du MEDEF sur la « dépolitisation » du SMIC, c’est-à-dire confier la définition à un comité d’experts prétendument indépendants. Comme l’écrit L’Expansion du 1er décembre 2006 le but recherché est de « dissocier le salaire minimal (ce que verse l’entreprise au salarié) du revenu (l’ensemble des sommes que touche chaque mois le salarié) en combinant à un SMIC plus faible une prime pour l’emploi (PPE) plus recentrée. »

Les quelques mesures annoncées par Villepin le 14 décembre et la « sécurité sociale professionnelle » vont dans le même sens : dégager l’entreprise de ses responsabilités pour faire baisser substantiellement le « coût » du travail. De toute évidence il n’est pas si facile que ça d’atteindre ce credo du libéralisme. La résistance des exploités le contrecarre et la bourgeoisie n’en n’a peut-être pas les moyens. C’est ce qui en fait un enjeu essentiel de la lutte des classes dans les mois à venir.

Rapports Chertier et Hadas-Lebel ou l’institutionnalisation des syndicats

Mi 2006, coup sur coup, deux membres du COR, Chertier et Hadas-Lebel, ont publié des rapports. Le premier sur la modernisation du dialogue social, le second sur la représentativité syndicale. Pour des raisons de place nous nous arrêterons sur le premier, bien que l’autre en soit un complément.

D’entrée de jeu Chertier pose le problème de « l’intégration des composantes de la société civile. » Il s’agit donc d’un périmètre bien plus large que les seules organisations syndicales, il englobe les organisations non-gouvernementales (ONG) et la myriade d’associations. L’axe central du rapport est l’élaboration consensuelle d’un agenda des contre-réformes à entreprendre et l’institutionnalisation de ce processus. Selon la théorie libérale l’Etat doit s’effacer le plus possible, mais cette tendance donne naissance à profusion de textes constitutionnels et législatifs.

Pour parvenir à ces objectifs, le rapport Chertier envisage deux options. La première consisterait à réviser la constitution de la 5e république pour y introduire le concept de loi de ratification des accords signés par les « partenaires » sociaux comme il existe aujourd’hui une loi pour la ratification des accords internationaux. La seconde, recommandée par l’expert, consisterait en une loi d’habilitation permettant au gouvernement de légiférer par ordonnance pour transcrire dans la loi les accords entre patronat et organisations syndicales. De plus, le rapport propose de généraliser les votes par collèges (patronat, salariés, etc.) au CES. Comme on peut le constater, il s’agit d’une régression démocratique totale.

Mais ces propositions n’ont de nouvelles que l’apparence. Dans le projet de réforme constitutionnelle présentée par de Gaulle en 1969, on retrouvait des dispositions semblables concernant le Conseil régional (article 12) et le Sénat (article 52). Dans ces deux instances devaient siéger des représentants de ce qu’à l’époque on appelait les organisations socio-professionnelles à savoir : salariés du privé et du public, patronat, agriculteurs, familles, secteur social, etc…

Pour maintenir son pouvoir la bourgeoisie cherche des issues dans les vieilles méthodes du corporatisme. En 1969, la classe ouvrière a fait capoter ce sinistre projet et de Gaulle a démissionné. Après le même résultat le 29 mai 2005, les conditions sont remplies pour faire mordre la poussière à la bourgeoisie.

Le cadre de l’Union européenne

Naturellement, le rapport Chertier fait référence à l’Union européenne (UE) et à son « habitude de travailler ensemble et de permettre la reconnaissance mutuelle des partenaires, notamment la Confédération européenne des syndicats (CES) et de l’Union des confédérations de l’industrie et des employeurs (UNICE). »

Un protocole, mis en place en 1991, fixe le cadre juridique de la négociation collective et permet même à la CES et à l’UNICE de se saisir de toutes initiatives en matière sociale en vue de la préparation d’une directive. C’est ce que prétendait généraliser le projet constitutionnel européen.

Ce dernier prévoyait d’instaurer un dialogue « ouvert, transparent et régulier avec les associations représentatives et la société civile. » (article I-47) L’article I-48 instaurait au niveau de l’UE un « sommet social tripartite » réunissant l’UE (la Commission), les syndicats (c’est-à-dire la CES) et le patronat. Cette conférence pouvait aborder tous les sujets tout en respectant l’article III-209 qui imposait de « maintenir la compétitivité de l’économie de l’Union. ».

Quant au dialogue social, plusieurs articles lui étaient consacrés. L’article III-211 demandait à la Commission de consulter les partenaires sociaux qui devaient rendre un avis, dans le meilleur (ou le pire) des cas cela pouvait déboucher sur « des relations conventionnelles, y compris des accords » (article III-212). Encore plus fort, l’article III-210 permettait aux États membres de « confier aux partenaires sociaux, à leur demande conjointe, la mise en œuvre des lois-cadres européennes » à condition bien évidemment de ne pas « affecter sensiblement l’équilibre financier. » La peur de la contestation sociale poussait les bourgeoisies à instituer la cogestion de l’austérité imposée par l’article III-184 qui stipule que les États membres « évitent les déficits publics excessifs. »

On peut qualifier cette démarche d’intégration des syndicats de purement corporatiste. Le tout hors de tout contrôle parlementaire, puisque le Parlement, bien qu’élu au suffrage universel, est simplement informé (article III-213).

Un outil supplémentaire : la Confédération syndicale internationale

En 1994, la CGT décidait de sortir de la Fédération syndicale mondiale (FSM). La Commission exécutive de septembre 1994 déclarait vouloir aboutir à « un renouveau du syndicalisme international enfin dégagée des divisions de la guerre froide. » Loin de considérer la FSM comme un modèle d’organisation syndicale, le choix de la direction de la CGT signifiait le passage de l’état de coexistence conflictuelle avec le patronat et le gouvernement à celui d’une coopération inévitable et présentée comme mutuellement avantageuse.

Après l’adhésion à la CES qui n’est pas autre chose qu’un rouage de l’Union européenne, voici celle à la Confédération syndicale internationale (CSI) qui se fixe entre autres comme objectif d’être une ONG d’accompagnement. En effet, dans une des résolutions du congrès constitutif à Vienne, en novembre 2006, on peut lire ce morceau de bravoure : « Une économie internationale mondialisée nécessite une gouvernance efficace à l’échelle de la planète. La CSI cherche à accroître la coopération entre les gouvernements afin de faire en sorte que la dimension sociale de la mondialisation, y compris le travail décent et les droits fondamentaux des travailleurs/euses, soit au cœur même du processus décisionnel des grandes institutions mondiales et régionales de la planète » (http://www.ituc-csi.org).

Quand on sait que le siège de représentant de la France à la CSI sera alternativement occupé par la CFDT, FO et la CGT. Qui peut jurer que cette entente internationale fondée sur la formule de Michel Rocard selon laquelle « Le capitalisme a gagné » (Le Monde du 19 mai 2003) ne se traduira pas sur le terrain national ?

La direction de la CGT : vers le compromis historique

Invité de l’émission sur France 3 de Christine Ockrent le 15 octobre 2006, Bernard Thibault se félicite qu’enfin « on [qui ? le MEDEF, le gouvernement ou la CGT] reconnaisse les mérites et les vertus de la négociation. » Tout un programme dans une période marquée par la disparition totale de ce fameux grain à moudre qu’invoquait Bergeron, ancien secrétaire général de FO, passé maître dans l’art de la collaboration de classe. Qu’espère négocier Bernard Thibault quand l’autre côté de la barricade sociale ne propose que consultation et concertation dans un cadre défini par ce dernier pour parvenir, avec le moins d’encombre possible, à la destruction des conquêtes sociales ?

Dans les propositions déposées par la CGT le 14 décembre 2006 à l’ouverture de la conférence sur l’emploi et les revenus on peut lire que « compte tenu de la période (…) la CGT avance cinq propositions concrètes et immédiates. » Depuis quand l’agenda de la lutte de classe doit s’incliner devant l’agenda électoral et décider unilatéralement la trêve sociale ?

Bernard Thibault salue cette conférence comme « un événement » attendu « avec impatience. » Depuis il a bien été obligé de se rendre à l’évidence en déclarant le 15 décembre avec une pointe de regret : « C’est une mise en scène. On ne peut pas parler de concertation durant cette journée. » (http://www.cgt.fr)

Mais il restera que dans les propositions de la CGT on trouve des perles comme l’acceptation, certes sous conditions, du principe des exonérations de la part « patronale » des cotisations sociales, or tout un chacun sait que ces dernières sont la cause principale du déficit de la Sécurité sociale. D’autre part, dans l’intervention de Bernard Thibault le 14 décembre on trouve également l’approbation du contenu du rapport Delors. Certes les données chiffrées qui y figurent sont réelles, mais elles sont présentées au travers du prisme du capital, c’est-à-dire le cadre dans lequel le futur gouvernement sorti des urnes en 2007 devra inscrire sa politique sociale.

L’histoire n’a pas dit son dernier mot

Si le 24 octobre 2006 Bernard Thibault déclarait que « la CGT n’a pas intérêt à jouer la chaise vide » dans les ateliers mis en place par le MEDEF, le 2 novembre 2006 la CGT rectifiait le tir en affirmant : « La CGT ne sera pas co-organisatrice de la délibération sociale du MEDEF. » Cette contradiction indique que la position confédérale ne passe si facilement chez les syndiqués et les responsables syndicaux, ceux-là même qui avaient battu la direction sur le vote non au traité constitutionnel européen.

Il devient urgent pour les travailleurs que la résistance à la politique d’adaptation au capitalisme mondialisé passe du stade de l’expression à celui de l’organisation. Un des aspects fondamentaux de cette transition est le combat contre toute forme d’intégration des syndicats à la gouvernance pour parler comme les experts de la bourgeoisie. Ce concept à la mode est présenté comme une méthode de régulation, « un processus de coordination d’acteurs, de groupes sociaux, d’institutions, pour atteindre des buts propres discutés et définis collectivement dans des environnements fragmentés et incertains » (Arnaldo Bagnasco et Patrick Le Galès dans Les villes européennes comme société et comme acteur). Traduit en langage de la classe ouvrière cela donne : masquer les responsabilités du pouvoir pour mieux faciliter la collaboration de classe.

Et puisqu’il arrive à la direction confédérale de la CGT d’évoquer la Charte d’Amiens adoptée en 1906, rappelons qu’elle fonde l’action de la CGT sur « la lutte à mener pour la disparition du salariat et du patronat. » Et qu’elle définit ainsi l’action syndicale : « Dans l’œuvre revendicative quotidienne, le syndicat poursuit la coordination des efforts ouvriers, l’accroissement du mieux-être des travailleurs par la réalisation d’améliorations immédiates, telles que la diminution des heures de travail, l’augmentation des salaires, etc. Mais cette besogne n’est qu’un côté de l’œuvre du syndicalisme : il prépare l’émancipation intégrale qui ne peut se réaliser que par l’expropriation capitaliste. » Finalement cela pourrait servir de base pour le regroupement des militants qui s’opposent au cours actuel des choses.

Emile FABROL